MENTIONS Légales
1. IDENTIFICATION ET Activité
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site association-du-dauphin.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Édition du site
Le site association-du-dauphin.fr est édité par l’Association du Dauphin, association à but non lucratif, immatriculée sous le numéro , dont le siège social est situé à la Maison des Associations, 7 boulevard de la République, 44380 Pornichet – Adresse e-mail : asso.dauphin.pornichet@gmail.com, et représentée par Jean-Pierre Hoquy en sa qualité de Président.
Responsable de publication
Jean-Pierre Hoquy, en sa qualité de Président de l’Association du Dauphin.
Hébergeur
o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 CLERMONT-FERREAND
Site web : https://www.o2switch.fr/
2. POLITIQUE de confidentialité
Cookies
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Statistiques et mesures d’audience
Utilisation et transmission de vos données personnelles
Durées de stockage de vos données
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3. CONDITIONS D'UTILISATION générales
Propriété intellectuelle
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Responsabilité
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Droit applicable et juridiction compétente
La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
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